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Revue du Commerce et de l´Environnement - Série complète

Négociations et Diplomatie Commerciales

Le système généralisé de préférences (SGP)

L´information présentée ici doit aider les responsables gouvernementaux, les exportateurs et la société civile en général à tirer parti des divers schémas SGP en vigueur. L´information et la documentation disponibles peuvent également être librement utilisées par quiconque souhaite étudier le fonctionnement du SGP ou assurer une formation à l´utilisation des différents schémas nationaux, à condition de divulguer la source de l´information.

Pour de plus amples informations concernant le programme du Système généralisé de préférences, nous vous prions de contacter: gsp@unctad.org

3 document(s) trié(s) par:

	Documents
	SGP - Règles d’origine: les modifications à apporter aux notes relatives aux certificats d’origine du Système généralisé de préférences (formule A) pour tenir compte de l´élargissement de l´Union européenne et pour inclure la Principauté de Liechtenstein. (TD/B/GSP/FORM/3) 26/07/07, 3 Pages, 49 Ko Disponible aussi en: anglais espagnol russe
	SGP - Règles d’origine: les modifications à apporter aux notes relatives aux certificats d’origine SGP (formule A) pour tenir compte du schéma de préférences de la Turquie. (TD/B/GSP/FORM/2/Rev.1) 01/11/05, 3 Pages, 104 Ko Disponible aussi en: anglais espagnol russe
	SGP - Règles d’origine: les modifications à apporter aux notes relatives aux certificats d’origine SGP (Formule A) pour tenir compte de l’élargissement de l’Union européenne. (TD/B/GSP/FORM/1) 07/12/04, 4 Pages, 105 Ko Disponible aussi en: anglais espagnol arabe chinois russe

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