Bois tropicaux
English
Español

 

 
Version imprimable

Filière

Acheminement des produits et chaînes de commerce
Propriété des forêts et régime d'exploitation

Acheminement des produits et chaînes de commerce

L'industrie du bois est composée d'une chaîne successive d'activités de fabrication, chacune ayant un rendement commercialisé. Chaque partie de la chaîne contient une partie de la valeur ajoutée. La figure ci-dessous nous donne un aperçu des flux de matière première et de produits issus du bois dans l'industrie du traitement du bois. La première transformation inclus la transformation du bois en produits de base tel que les sciages, les placages et les contre plaqués. La transformation plus poussée du bois renvoie à un produit à forte valeur ajoutée comme les meubles et les produits de menuiserie.

L'industrie de transformation du bois


Source : Adapté de : Centre International du Commerce/Organisation Mondiale des Bois Tropicaux. Produits en bois tropicaux: Développement de la transformation plus poussée dans les pays producteurs membres de l'OIBT. Genève: CCI/OIBT, 2002.

Il y a normalement plusieurs étapes entre les producteurs de bois et les consommateurs. La figure ci-dessous donne un aperçu schématique de la filière du commerce international des contre plaqués tropicaux.

Filière du commerce, contre plaqués tropicaux

Source : Adapté de L. Rutten and S.H. Tan. Reviving Tropical Plywood. Série technique de l'OIBT No. 20. Yokohama, Japon: OIBT, 2004.

Les chaînes de commerce les plus communes dans le commerce international de contre plaqués sont:

  • Les contrats de vente directe avec les clients étrangers, souvent par l'intermédiaire d'agents commerciaux ;
  • Les ventes aux commerçants, basés principalement à Singapour et à Hong Kong, région administrative spéciale de Chine ;
  • Les ventes aux représentants des sociétés commerciales étrangères qui achètent directement à l'origine.

Les contrats de vente direct aux consommateurs étrangers, souvent par l'intermédiaire d'agents commerciaux, est la forme commerciale la plus commune pour les ventes en Europe. Apkindo, l'association de contre plaqués indonésienne, disposait de bureaux de vente en Chine, au Japon et au Moyen Orient. Les compagnies malaysiennes ont aussi des bureaux à l'étranger. Pour les villes dans lesquelles il n'y a pas de bureaux, les ventes se font par l'intermédiaire d'agents.

La plupart des exportateurs indonésiens vendent au Moyen-Orient à travers les commerçants de Singapour. Les ventes pour les Etats-Unis s'effectuent parfois à travers des entreprises de commerce japonaises et celles pour la Chine s'effectuent à travers des commerçants basés à Hong Kong (région administrative spéciale de Chine). Plusieurs entreprises de commerce japonaises ont désormais des bureaux d'achat en Indonésie alors qu'auparavant elles achetaient dans le bureau japonais d'Apkindo Nippindo.

Le raccourcissement de la chaîne d'approvisionnement est un développement important dans l'industrie du bois. Certains utilisateurs finaux, tels que les grandes entreprises de construction et de fabrication de meubles au Japon et en Europe, font des efforts pour contourner les entreprises importatrices traditionnelles.

Internet devient un support important au commerce du bois. Les initiatives du commerce électronique concernant l'industrie des bois tropicaux comprennent:

Timberweb: http://www.timberweb.com/
Timberhunt: http://www.timberhunt.com/
Sticktrade: http://www.sticktrade.com/
Asia Wood: http://www.asiawoodweb.com/
The IHB Timber Network: http://www.ihb.de/

Pour la compagnie certifiée FSC, les chaînes commerciales importantes sont les Réseaux de Forêts et de Commerce régionaux et nationaux. Chaque réseau est principalement composé de compagnies engagées dans la pratique ou dans le soutient de la sylviculture responsable et de l'acquisition de certifications. Environ 20 réseaux individuels opèrent dans environ 30 nations à travers l'Afrique, l'Asie, l'Europe et les Amériques.

Pour une analyse complète de la structure de l'industrie et des pratiques dans le commerce de contre plaques tropicales, merci de se référer à :
L. Rutten and S.H. Tan. Reviving Tropical Plywood. OIBT Série Technique No. 20. Yokohama, Japon: OIBT, 2004 (Voir pdf - 992 KB, en anglais) et Conférence des Nations-Unies sur le Commerce et le Développement. The Feasibility of an International Tropical Plywood Futures Contract. Genève : CNUCED, 1998. (Voir pdf - 282 KB, en anglais).

Les procédures relatives aux importations et exportations de bois et produits du bois, sous juridiction du Conseil du Bois Industriel Malaysien (CBIM), sont définies au site suivant (en anglais) : "Guide sur les Importations, les Transferts et la Licence d'Application des Importations/Exportations pour le Bois et les Produits du Bois"

Propriété des forêts et régime d'exploitation

Régime de propriété des forêts

Le système compliqué du régime foncier a parfois conduit à des chevauchements de droits. Les conflits fonciers et de propriété sont un problème majeur. L'occupation illégales des terres est également fréquente et contribue à l'accroissement des difficultés dans la détermination des titres fonciers et des droits de propriété.
La plupart des forêts de production en Afrique sont détenues par l'Etat, bien qu'il y ait une grande reconnaissance des droits des indigènes sur l'utilisation de la forêt. Les forêts privées englobent une petite partie des forêts plantées.
De même, les forêts en Asie sont essentiellement des propriétés de l'Etat. Cependant la propriété communautaire habituelle s'applique à la plupart des forêts des Iles Pacifiques (Fidji, Papouasie-Nouvelle-Guinée, et Vanuatu) mais même dans ces pays, les forêts sont essentiellement gérées par le gouvernement. Peu de forêts sont détenues par des individus ou des sociétés privées, bien que la quantité de forêts plantées privées tende à augmenter.
La reconnaissance légale des droits indigènes sur l'utilisation des forêts est un phénomène relativement récent en Amérique latine et dans les Caraïbes, comparé aux autres régions tropicales.
La propriété privée par des particuliers et des industries est significative, particulièrement au Brésil.

Modèles de propriété des forêts dans les pays tropicaux

Afrique
Cameroun La plupart des terres forestières appartiennent à l'Etat. Environ 345,000 hectares sont des "forêts communales" détenues de façon privée par les communautés.
République centrafricaine La plupart des forêts sont détenues par l'Etat. Le domaine forestier comprend aussi des forêts communautaires (principalement dans la savane) et des surfaces limitées de terres privées.
République démocratique du Congo L'Etat est l'unique propriétaire de la terre, bien que la communauté locale ou la municipalité garde un droit d'usage coutumier sur es forêts. L'Etat peut aussi allouer des forêts comme forêts communautaires à des communautés locales.
République du Congo La plupart de forêts sont la propriété de l'Etat, mais une forêt communale ou communautaire est enregistrée comme domaine privé du groupe concerné.
Ghana Les forêts sont détenues par les chefs de tribus mais tous les droits pour la gestion et le développement des ressources naturelles sont confiés à l'autorité du président.
Côte d’Ivoire Deux catégories principales de propriété des forêts naturelles : les forêts publiques possédées par l'Etat (divisées en "domaine forestier permanent" et en "domaine rurale"); et les forêts communautaires, basées sur les droits coutumiers traditionnels.
Libéria Toutes les ressources forestières (sauf les forêts communautaires et les propriétés privées) appartiennent à l'Etat.
Nigéria La plupart des forêts est en principe détenue par le people, mais la gestion et le contrôle des réserves forestières sont confiés à l'autorité du gouvernement.
Togo La plupart des forêts fermées restantes est dans les réserves forestières détenues par l'Etat; la communauté locale dispose de droits d'utilisateur.
Asie - Pacifique
Cambodge Les forêts sont principalement la propriété de l'Etat, la communauté locale dispose de certains droits et privilèges limités.
Fidji Les groupes communautaires (matagali) possèdent 84 pour cent des forêts; une grande partie du reste est en propriété privée.
Inde Toute la forêt naturelle est possédée par l'Etat. Les plantations agro-industrielles deviennent importantes.
Indonésie Presque toutes les forêts naturelles sont la propriété de l'Etat. Les droits traditionnels de la communauté (adat) sont largement reconnus.
Malaisie 90 pour cent de la forêt naturelle et 69 pour cent de la forêt plantée sont les propriétés de l'Etat; le reste constitue des propriétés privées.
Myanmar Toutes les forêts appartiennent à l'Etat.
Papouasie-Nouvelle- Guinée 97 pour cent des terres sont considérées comme communautaire
Philippines Le gouvernement possède des titres sur la plupart des terres forestières, mais des parts considérables sont détenues par le secteur privé.
Thaïlande Toutes les forêts naturelles appartiennent à l'Etat ; les arbres présents sur les terres privées sont des propriétés privées.
Vanuatu Toutes les terres sont possédées selon la coutume.
Amérique latine et Caraïbes
Bolivie Environ 53 pour cent des forêts sont une propriété publique et administrées par l'Etat, près de 31 pour cent sont sous la propriété ou les droits d'utilisateurs spéciaux, environ 5 pour cent sont la propriété privée de communautés et 10 autres pour cent sont la propriété privée d'individus et d'industries.
Brésil Une part significative du domaine forestier permanent en Amazonie est une propriété privée. Les terres indigènes (réserves indiennes) couvrent 103 millions d'hectares.
Colombie La constitution reconnaît les droits ancestraux à la terre des groupes indigènes et des communautés Afro-colombiennes traditionnelles. Environ 22.1 millions d'hectares de forêt, la plupart en Amazonie, appartiennent aux communautés indigènes et 5 millions d'hectares, principalement dans la région du Pacifique, appartiennent aux communautés Afro-colombiennes. Plusieurs terres forestières, dans la région des Andes, particulièrement des forêts plantées, sont des propriétés privées.
Equateur Environ 4.5 millions d'hectares de forêts de production potentielle ont été alloués aux communautés indigènes et sont considérés comme des propriétés privées. Le reste correspond essentiellement aux terres des fermiers, mais les titres fonciers sont ambigus.
Guyane La forêt comprend les terres de l'Etat, les terres amérindiennes et les propriétés privées.
Pérou Les forêts sont classifiées par catégories : propriétés publiques, privées et indigènes
Suriname Toutes les forêts (sauf celles sur les terres privées) appartiennent à l'Etat ; les peoples amérindiens et rouges réclament des droits collectifs ou l'utilisation des terres.
République bolivarienne du Venezuela Plus de 90 pour cent des forêts appartiennent à l'Etat. Il existe des terrains privés dans les forêts naturelles et dans les forêts plantées. La constitution reconnaît des droits indigènes aux propriétaires collectifs et des droits d'utilisation des territoires forestiers, mais il n'y a aucune démarcation ou procédure de reconnaissance en place.
Guatemala Selon des estimations, 38 pour cent des forêts sont privées, 34 pour cent sont des forêts nationales et environ 28 pour cent sont des forêts municipales ou communautaires.
Honduras Trois principaux types de propriété de la forêt : public, privé et ejidales
Mexique 80 pour cent des forêts de Mexico estimées, dont certaines ne sont pas tropicale, sont détenues par les communautés locales (ejidos). Environ 15 pour cent sont privées et 5 pour cent sont classés comme territoire national.
Panama La plupart des forêts sont détenues par l'Etat.
Trinidad et Tobago Environ 75 pour cent des terres forestières sont détenues et administrées par l'Etat, les forêts restantes sont des propriétés privées.

Source : Organisation internationale des Bois Tropicaux. Statuts de Gestion des forêts Tropicales 2005. OIBT Série Technique No 24. 2006.

Gestion de la production (concessions/licences)

En Afrique, une partie de la forêt naturelle, approximativement estimée à 44 millions d'hectares, a été allouée à la production, chacun à travers des arrangements de concession à grande échelle ou à travers des licences et des permis à plus petite échelle, pour une utilisation à long terme ou à court terme. Généralement, les concessions de forêts privées à long terme et à grande échelle dominent la production de bois dans le Bassin du Congo. La plupart des sociétés actives sont contrôlées par des intérêts étrangers (des sociétés européennes et de plus en plus de conglomérats asiatiques- se référer à la partie sociétés du site).

En Amérique Latine et aux Caraïbes, l'utilisation de la forêt est le plus souvent répartie à travers des concessions de forêts privées, à long terme et à grande échelle, en Bolivie, en Guyane et au Suriname; le Pérou, le Guatemala, le Panama et le Venezuela ont des systèmes pour les concessions de taille moyenne. L'abattage du bois se fait principalement à une plus petite échelle en Colombie, en Equateur, au Honduras, au Mexique, au Panama et à Trinidad et Tobago. Dans l'Amazonie brésilienne, pratiquement toute la gestion de la production est menée par des opérateurs privés dans des forêts privées. La propriété privée par des particuliers et des sociétés est importante dans la région, ce qui explique en partie le rôle, relativement petit, joué par les systèmes de concession.

Les pays d'Asie et du Pacific avaient tendance à utiliser les systèmes de concession (excepté pour Fidji, l'Inde, le Myanmar et Vanuatu) mais ce modèle est en train de changer.

Forêts de production naturelle allouées à des concessions ou sous licence (millions ha)

Source : Statut de la gestion des forêts tropicales 2005. Organisation Internationale des Bois Tropicaux. OIBT Série Technique No 24, 2006.
Note : Les agrégats régionaux comprennent les membres producteurs de l'OIBT. Le terme "forêt de production naturelle" désigne les forêts naturelles destinées à la production et à l'extraction du bois et des produits forestiers autres que le bois.

Pour une analyse plus détaillée de la situation de la propriété des forêts dans les pays tropicaux producteurs, merci de se référer au rapport de l’OIBT intitulé Situation de
l’aménagement des forêts tropicales en 2005.

Version imprimable